Recevoir un courrier de résiliation pour non-paiement de votre assurance décennale ou RC Pro est l'un des moments les plus critiques pour une société du BTP : sans cette couverture, vous ne pouvez plus légalement signer de devis ni maintenir un chantier ouvert.
Résiliation pour non-paiement dans le BTP : ce qu'il faut savoir
Le schéma de la procédure de résiliation
Le calendrier réel
Une fois la résiliation effective au terme du délai légal, le règlement de la dette ne suffit généralement pas à réactiver l'ancien contrat. Il faut le plus souvent souscrire un nouveau contrat, parfois avec l'assureur historique, parfois auprès d'un autre acteur acceptant les profils résiliés.
Société BTP résiliée à Paris : une régularisation rapide avec un courtier local
Si votre société BTP vient de recevoir une résiliation pour non-paiement, chaque jour compte : un chantier arrêté ou un devis bloqué a un coût direct. Installé au 126 rue d'Alésia, Lans Assurance est votre courtier assurance Paris 14ème spécialisé dans les métiers du bâtiment. Nous recevons régulièrement des maçons, plombiers, électriciens, plaquistes et couvreurs du 14e et des arrondissements voisins confrontés à une résiliation, et nous les aidons à obtenir une nouvelle attestation dans les meilleurs délais pour reprendre leur activité en toute légalité.
Ce que vous risquez concrètement en tant que société BTP
Une résiliation pour non-paiement n'est pas qu'une formalité administrative : elle touche directement votre capacité à travailler, votre responsabilité personnelle et l'image de votre entreprise auprès de vos clients et partenaires.
Des situations à risque spécifiques au BTP
Le chantier n'est plus couvert dès la résiliation, y compris pour des travaux déjà commencés.
Le client peut légitimement exiger une nouvelle attestation avant tout démarrage.
L'absence d'attestation valide peut entraîner l'exclusion ou la résiliation du marché.
L'entreprise principale peut suspendre ses paiements tant qu'une attestation à jour n'est pas fournie.
Résiliation pour non-paiement dans le BTP, en chiffres
Pourquoi passer par Lans Assurance après une résiliation ?
Comment réagir étape par étape après une résiliation
Société résiliée pour non-paiement : reprenez votre activité rapidement
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Bien plus que votre assurance BTP
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FAQ — Société BTP résiliée pour non-paiement
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